Jacques Cathelineau

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De: Jacques Cathelineau
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jacques Cathelineau
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jacques Cathelineau
conseiller technique national chargé de la mission formation à la Fédération française de voile, suppléant du directeur technique national
Objet:
membres suppléants
Suppléants permanents aux membres de droit
Groupe:
suppleant
désignation
29 Avril 200629/04/2006
De: Cathelineau (Jacques)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
04 Février 199804/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.